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Deuxièmement. Contenus
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Troisièmement. Droits d’auteur et marque
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Quatrième. Compétence et loi applicable
Les présentes conditions générales sont régies par la législation espagnole. Les tribunaux de Barcelone sont compétents pour statuer sur tout litige ou conflit découlant des présentes conditions générales, l’UTILISATEUR renonçant expressément à toute autre juridiction qui pourrait lui correspondre.
Cinquième
Si l’une des clauses du présent document venait à être déclarée nulle, les autres clauses resteraient en vigueur et seraient interprétées en tenant compte de la volonté des parties et de l’objet même des présentes conditions. TLL Media Solutions peut choisir de ne pas exercer certains des droits et pouvoirs qui lui sont conférés dans le présent document, ce qui n’impliquera en aucun cas une renonciation à ceux-ci, sauf reconnaissance expresse de la part de TLL Media Solutions.
